Mentions légales

1 – Édition du site

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Propriétaire du site : L’Avant Poste

Identification de l’entreprise : L’Avant Poste, SIRET 91741047400022 RCS Bobigny, Situé 5 allée Théophile Binet 93340 Le Raincy

Directeur de la publication : L’Avant Poste

Conception du site : Agence BMBD Communication

Webmaster : Les Couturiers de la Com’

Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40

Délégué à la protection des données : Cécile MATHIEU – contact@avantposte-leraincy.fr

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’Avant Poste est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de L’Avant Poste.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité

L’Avant Poste ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site avantposte-leraincy.fr.

L’Avant Poste décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur avantposte-leraincy.fr.

L’Avant Poste s’engage à sécuriser au mieux le site avantposte-leraincy.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles

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6 – Crédits photos

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7 – Droit applicable et attribution de juridiction

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